Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site napoléon-artefact-passion.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société "NAPOLÉON-ARTEFACT-PASSION". Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

Données à caractère personnel

La société "NAPOLÉON-ARTEFACT-PASSION" s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978.

A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courrier à l’adresse suivante : "NAPOLÉON-ARTEFACT-PASSION" 5 Rue du Château 30250 VILLEVIEILLE.

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